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Ateliers Projet de Loi économie circulaire

La loi économie circulaire devrait être débattue au parlement au printemps 2019. C’est la raison pour laquelle l’Institut a décidé de lancer des travaux en vue d’aboutir à une dizaine de propositions législatives qui seront portées auprès des parlementaires, des ministères et des médias. Ces travaux se veulent collectifs.

L’objectif est de pouvoir améliorer la loi grâce à votre expérience et votre connaissance des problématiques concrètes qui font obstacle au développement de l’économie circulaire. Ils seront complémentaires au travail déjà réalisé depuis plusieurs mois par l’Institut et aux échanges réguliers que nous avons avec le Ministère.

Comme première étape nous allons recueillir les propositions de nos membres. Après avoir revu, compilé et mis en forme l’ensemble des propositions, nous nous réunirons le 13 février, sous la forme d’ateliers en fonction des grandes thématiques soulevées et du nombre de propositions. L’objectif est de discuter des propositions et d’en sélectionner une dizaine. Ce travail collectif sera complété par quelques mesures supplémentaires issues des travaux de l’Institut.

Les propositions retenues (entre 10 et 15) feront l’objet d’un livrable de synthèse et seront traduites en amendements législatifs en annexe. Ce livrable sera présenté lors d’un petit-déjeuner de restitution début mars puis sera porté par l’Institut, François-Michel Lambert et par les membres qui le souhaitent auprès des parlementaires et des ministères lors des travaux législatifs.


Article publié le : 11 janvier 2019