Avril 2024
La veille règlementaire de l’INEC du 29 avril 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE DECHETS La France mise en demeure par la Commission européenne pour mauvaise transposition de la directive déchet Le 24 avril, la Commission
Admin Inec
Avril 2024
La veille règlementaire de l’INEC du 22 avril 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE DECHETS Publication de l’arrêté du 8 avril 2024 portant agrément d’un organisme coordinateur de la filière à responsabilité élargie des producteurs d’éléments d’ameublement
Avril 2024
La veille règlementaire de l’INEC du 11 avril 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE CONSOMMATION Lancement de la concertation des parties prenantes autour de la méthode de calcul de l’affichage environnemental des vêtements L’affichage environnemental sur
Avril 2024
L’Info-INEC du 5 avril 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE Un Appel à Manifestation d’Intérêt pour soutenir le plan EduRénov Le dispositif “EduRénov”, consacré à la rénovation énergétique des bâtiments scolaires, va
Mars 2024
L’Info-INEC du 29 mars 2024
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Mars 2024
L’Info-INEC du 22 mars 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE TEXTILE L’Assemblée vote en première lecture la proposition de loi visant à limiter la fast-fashion Les députés ont voté jeudi 14
Mars 2024
L’Info-INEC du 15 mars 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPE L’Union européenne publie une nouvelle directive contre les pratiques de greenwashing À la suite de l’accord trouvé entre le Conseil et
Loi AGEC
20 propositions pour une agriculture circulaire
Répondre à la crise profonde que traverse le modèle agricole est urgent, indispensable, et représente une première étape pour soutenir les agriculteurs. Au-delà d’une réponse
Mars 2024
L’Info-INEC du 8 mars 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE EMBALLAGES Le Parlement européen et le Conseil trouvent un accord sur le projet de règlement visant à réduire les emballages Après plus d’un
Février 2024
L’Info-INEC du 23 février 2024
VEILLE RÉGLEMENTAIRE LEASING SOCIAL Suspension du leasing social pour 2024 Alors que le 19 janvier dernier le Ministre de la Transition écologique se félicitait
Février 2024
L’Info-INEC du 15 février 2024
L’INEC DANS LA PRESSE « On observe actuellement un énorme impensé des transitions énergétique et écologique, qui est clairement celui du besoin en ressources. »
Février 2024
L’Info-INEC du 8 février 2024
L’INEC À LA RENCONTRE DES ACTEURS DU TERRITOIRE D’INDUSTRIE LACQ-PAU-TARBES 🎯 L’objectif ? Former et sensibiliser, durant deux jours, les acteurs économiques du territoires, publics
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Organisme de référence et d'influence autour de l'intelligence écologique et de l'économie de la ressource.