
La veille règlementaire de l’INEC du 31 août 2026
VEILLE RèGLEMENTAIRE Bâtiment & construction L’ADEME publie un bilan thématique sur le soutien à l’innovation dans la construction en matériaux bois, biosourcés et géosourcés dans

VEILLE RèGLEMENTAIRE Bâtiment & construction L’ADEME publie un bilan thématique sur le soutien à l’innovation dans la construction en matériaux bois, biosourcés et géosourcés dans

VEILLE RèGLEMENTAIRE Déchets & valorisation matière L’IGEDD publie un rapport sur la gestion des déchets ménagers et assimilés par le service public : responsabiliser les

VEILLE RèGLEMENTAIRE Énergie & décarbonation L’ADEME publie ses documents d’expertise 2026 sur le captage, le transport et le stockage géologique ou l’utilisation du CO2 (CCUS),

Parler del’emballage est une commodité du langage, une simplification utile mais parfois trompeuse. Derrière ce singulier se cache en réalité une pluralité de matières, de

VEILLE RèGLEMENTAIRE Énergie & décarbonation La Commission européenne renforce la compétitivité, la décarbonation et l’indépendance de l’Europe grâce au plan d’action pour l’électrification et au

VEILLE RèGLEMENTAIRE Climat, adaptation & planification L’ADEME publie la synthèse consolidée des neuf Plans de Transition Sectoriels (PTS) qu’elle a élaborés entre 2021 et 2024

VEILLE RèGLEMENTAIRE Gouvernance Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricole. Le texte, déposé en

Observatoire du diagnostic PEMD : mieux connaître les gisements pour accélérer l’économie circulaire Développé par notre adhérent Afleya, l’Observatoire du diagnostic PEMD transforme les données

La bonne Nouvelle de l’économie circulaire n°3 -1ère base-vie en terres d’excavation – EIFFAGE & SAINT GOBAIN Chaque mois, nous mettons en lumière un modèle

VEILLE RèGLEMENTAIRE Réparation, réemploi & prévention L’Observatoire national du réemploi et de la réutilisation publie son deuxième bilan, élargi aux données 2024 des produits soumis

VEILLE RèGLEMENTAIRE Réparation, réemploi & prévention Le Gouvernement présente un nouveau « Plan plastique » articulé autour de trois axes complémentaires : la sobriété, le

Le 1er juin 2026, l’Institut national de l’économie circulaire et ses partenaires organisaient au Sénat les 1ères Assises de l’économie circulaire en Outre-mer. Cet évènement





















































