Commission Industrie Circulaire

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin
Partager sur whatsapp
Partager sur email
Afin de renforcer les enjeux de ressources dans le projet de loi industrie verte annoncé pour cet été, l’INEC lance sa commission industrie circulaire.

 

 

L’objectif : un projet de loi industrie verte qui prend en compte les enjeux de ressources

 

 

Le 4 janvier, Bruno Le Maire a annoncé un projet de loi d’accélération de l’« industrie verte ». Le texte comportera des dispositions fiscales, règlementaires, législatives pour accélérer la réalisation de sites industriels sur le territoire français, pour inciter à la décarbonation de l’industrie, mieux former, mieux qualifier.

 

Pour renforcer la prise en compte de l’économie circulaire dans ce texte, l’INEC lance sa commission “Industrie circulaire“. Réservée aux membres de l’INEC, ceux-ci seront invités à travailler en sous-groupes répartis selon les cinq grands thèmes du projet de loi :

 

 

–              Transformer la fiscalité pour faire grandir l’industrie verte ;

 

–              Ouvrir des usines, réhabiliter les friches, mettre à disposition des terrains ;

 

–              Produire, commander, acheter en France ;

 

–              Financer l’industrie verte ;

 

–              Former aux métiers de l’industrie verte.

 

 

L’objectif de ces groupes de travail sera d’élaborer ensemble les propositions qui constitueront ensuite le livre blanc de l’INEC sur ce thème et qui sera présenté aux pouvoirs publics lors du passage au Parlement du texte de loi.

 

 

Compte-rendu des sessions passées

 

1ère session du 13 mars : accéder au cahier de travail de la session 1

 

2ème session du 17 avril : accéder au cahier de propositions de la session 2

 

 

Les prochaines dates en plénière

 

📅 Le mardi 16 mai l 15h – 18h (réservé aux membres de l’INEC)

 

> Je m‘inscris 

 

 

Contacts

 

Hugo Conzelmann, responsable des affaires publiques et juridiques

h.conzelmann@institut-economie-circulaire.fr 

Pour aller plus loin

S'inscrire à la newsletter